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Q-2, r. 38 - Règlement sur la qualité de l’atmosphère

Article 64
Versions de la disposition

Texte complet
64. (Remplacé, D. 501-2011)Fumées: Les fumées dégagées par les fours à charbon de bois doivent être émises dans l’atmosphère par une ou plusieurs cheminées.
R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 20, a. 64; D. 501-2011, a. 215.
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